Conditions Générale de Vente MaiaMia.fr
CONDITIONS GENÉRALES DE VENTE EN VIGEUR AU
13/02/2023
ARTICLE 1 - CHAMP D'APPLICATION
Les présentes Conditions Générales de Vente (dites « CGV ») s'appliquent, sans restriction ni réserve à l'ensemble des ventes conclues par le Vendeur auprès d'acheteurs non professionnels (« Les Clients ou le Client »), désirant acquérir les produits proposés à la vente (« Les Produits ») par le Vendeur sur le site Maiamia.fr.
Les Produits proposés à la vente sur le site sont les suivants : prêt-à-porter femme Les caractéristiques principales des Produits et notamment les spécifications, illustrations et indications de dimensions ou de capacité des Produits, sont présentées sur le site Maiamia.fr ce dont le client est tenu de prendre connaissance avant de commander. Le choix et l'achat d'un Produit sont de la seule responsabilité du Client.
Les offres de Produits s'entendent dans la limite des stocks disponibles, tels que précisés lors de la passation de la commande.
Ces CGV sont accessibles à tout moment sur le site Maiamia.fr et prévaudront sur toute autre document.
Le Client déclare avoir pris connaissance des présentes CGV et les avoir acceptées en cochant la case prévue à cet effet avant la mise en œuvre de la procédure de commande en ligne du site Maiamia.fr.
Sauf preuve contraire, les données enregistrées dans le système informatique du Vendeur constituent la preuve de l'ensemble des transactions conclues avec le Client.
Les coordonnées du Vendeur sont les suivantes :
Maïa Ratsimbazafy
Société BambinoKids
15, rue des halles
75001 Paris
Numéro Siret : 89859036900010
Numéro de TVA Intracommunautaire: FR81898590369
Email ServiceClients : service-clients@maiamia.fr
CONTACTER PAR TÉLÉPHONE
Commandes
Le Client doit accepter ces CGV avant de passer une commande. Si le Client n'accepte pas les CGV, il ne pourra pas commander de Produits ou Services sur le Site Web. Le Client choisit les Produits ou Services MaiaMia STORE (en cliquant sur le bouton "Ajouter au panier" .
En cliquant sur le bouton « Commander », , le Client confirme et finalise sa commande objet d'un récapitulatif de commande.
En cliquant sur le bouton (correspondant au mode de paiement choisi : CB Débit/Crédit , 3x ou 4x CB , Paypal , Virement ou ContreRemboursement), le Client initie le processus de paiement des Produits ou Services figurant dans le Panier. Il lui est alors demandé de communiquer les données le concernant, y compris les données relatives au paiement.
L'ensemble des données fournies par le Client suivies du clic du bouton « Valider et payer », ainsi que la confirmation de l’enregistrement de sa commande transmise par le Courriel de Confirmation vaudront preuve de la transaction entre les Parties et matérialise le contrat de vente entre MaiaMia STORE et le Client sans que le Client ne puisse s’en dédire sous une autre forme que celle prévue à l’article 9 des présentes CGV (droit de rétractation).
Conformément à l'article 1127-2 du Code civil, avant de finaliser une commande, le Client peut à tout moment visionner et modifier les détails de sa commande et son prix total et corriger d'éventuelles erreurs (en cliquant sur le bouton « Panier »). Sauf disposition expresse figurant sur le Site Web, le Client ne pourra pas modifier sa commande après l'avoir validée. En cas de possibilité de modification de commande mentionnée expressément sur le Site Web, le Client ne disposera de la possibilité de modifier sa commande que jusqu'à la date de traitement de sa commande par MaiaMia STORE.
Pour lutter contre la fraude, MaiaMia STORE ou ses prestataires de paiement peuvent être amenés à demander des justificatifs supplémentaires au Client ou prendre attache avec ce dernier, au moment de l'acceptation de la commande. En cas de refus non justifié du Client de délivrer les informations et/ou justificatifs demandés, MaiaMia STORE se réserve le droit d’annuler sa commande sans que cela ne puisse faire l’objet d’une quelconque contestation.
Le Courriel de Confirmation résumera les caractéristiques essentielles du/des produit(s) commandé(s), le prix total, le délai ou la durée de livraison et toute éventuelle restriction de livraison. Cet email indiquera en outre un numéro de suivi de la commande du Client et les modalités du droit de rétractation MaiaMia STORE enverra le Courriel d'Expédition, qui confirmera l'expédition des Produits commandés ou la mise à disposition des articles en magasin.
Il appartient au Client de conserver copies des documents concernant sa commande. Par ailleurs, si le montant de la commande excède 500 Euros, MaiaMia STORE conservera une copie de la commande dans ses dossiers, pour la durée prévue par la Loi, conformément à l'article L.213-1 du Code de la consommation. Pendant cette durée, le Client peut demander une copie de la commande à n'importe quel moment. Les registres informatisés de MaiaMia STORE seront considérés par les Parties comme preuve des communications, commandes, paiements et transactions intervenus entre les Parties.
Le client reconnaît que l’ensemble des informations déterminantes l’ayant amené à commander des Produits sur le Site Web lui a bien été régulièrement communiqué par MaiaMia STORE, dans le respect des dispositions de l’article 1112-1 du Code Civil.
Prix des Produits et Services
Les prix affichés sur le Site Web sont indiqués en Euros toutes taxes françaises comprises (taxe sur la valeur ajoutée (TVA) française et autres taxes applicables au jour de l’enregistrement de la commande).
Les prix des Produits et Services peuvent évoluer à tout moment notamment en fonction de la politique tarifaire de MaiaMia STORE.
Les Produits commandés sont facturés au prix en vigueur au moment de l’enregistrement de la commande.
Les frais de port et la participation éventuelle du Client aux frais de traitement et d’expédition des commandes seront indiqués dans le tunnel de la commande, en fonction du lieu et du mode de livraison sélectionnés par le Client, ainsi que du type de Produit et/ou de la quantité de Produits commandés par le Client.
Si le client passe une commande inférieur à 100 euros les frais de livraison seront de 14.99 Euro en France
Si le client passe une commande supérieur ou égale à 100 euros les frais de livraisons seront gratuit .
Toutes les commandes passer à l'étranger ont des frais de livraison de 16.99 Euro si commande en dessous de 100 euros.
Disponibilité des produits et offres promotionnelles
Les Produits et offres promotionnelles proposés par MaiaMia STORE ne sont disponibles que tant qu’ils sont visibles comme tels sur le Site Web, s’ils ne sont pas indiqués comme étant « temporairement indisponibles sur internet » pour les premiers et dans la limite des dates de validité pour les dernières. Le fait, pour un Client, de placer un Produit dans le « Panier » n'engendre aucune obligation pour MaiaMia STORE de réserver la disponibilité de ce Produit à ce Client. De même, le fait de placer un Produit dans le « Panier » en vue d'une éventuelle commande ultérieure, ne garantit pas au Client que le prix du Produit sera maintenu en l’état. A ce titre, seul sera applicable le prix du Produit en vigueur au moment de la validation finale de son panier par le Client.
Dans l’hypothèse où, postérieurement à sa commande et en dépit de la vigilance de MaiaMia STORE, un Produit deviendrait totalement ou momentanément indisponible, MaiaMia STORE informera le Client par email de cette indisponibilité. La commande du ou des Produits et Services concernés sera alors annulée. Le paiement du Client étant débité au moment de la validation définitive de la commande, un remboursement automatique sera effectué dans le cas où un Produit ne serait pas disponible.
Méthodes de Paiements
Pour les moyens de paiement suivant, la commande sera Valider et effective immédiatement après la mention Paiement accepter afficher.
- Carte Bancaire Crédit / Débit
- PAYPAL
-3x, 4x CB
- Paiement Plusieurs fois
- Paiement différer
Pour les moyens de paiement suivant :
- Chèque
- 3 fois Chèques
La commande ne sera valider que lors ce que;
Le client recevra un appel du Service Facturation afin que le client communique les numéros du ou des chèques au Service . Le client devra ensuite envoyer le ou les 3 chèques rempli au nom de BambinoKids (Société à laquelle est rattacher MaiaMia.fr), La somme, La signature, La mention Fait à PARIS . Dès la réception du ou des chèques le client recevra un mail lui indiquant bonne réception des chèques et la commande sera expédier le jour même.
Pour les paiements Contre-Remboursement, les méthodes de paiement accepter sont ; carte bleu ou espèce .
Veuillez noter attentivement que les CHEQUES NE SONT PAS ACCEPTER :
- Contre Remboursement